Naviguer dans la mer de l'e-facturation : la vague réglementaire allemande en point de mire
Dans le domaine mouvant de la finance, l’arrivée de mandats de facturation électronique est prête à faire des vagues dans les années à venir, l’Allemagne étant l’un des pays pionniers. Plongeons dans les eaux de la conformité et explorons ce que cela signifie pour les professionnels de la finance.
La vague mondiale de la facturation électronique
L’évolution mondiale vers la facturation électronique et les exigences fiscales continue de prendre de l’ampleur, se transformant en un raz-de-marée qui devrait frapper en 2024 et au-delà. Les gouvernements du monde entier imposent des réglementations qui obligent les entreprises à passer à une véritable facturation électronique et à assurer la conformité à la TVA. Cela annonce non seulement une nouvelle ère de changements opérationnels, mais aussi de nouveaux défis technologiques pour de nombreuses entreprises.
Selon Marcus Laube, PDG de Billentis, qui travaille sur son prochain rapport mondial sur la facturation électronique et la conformité fiscale, “c’est une tornade qui s’annonce avec des défis pour les entreprises et les prestataires de services”. La nature imprévisible des dates d’entrée en vigueur des mandats ajoute une couche supplémentaire de complexité, parfois retardée, offrant plus de temps de préparation, et d’autres fois accélérée, exigeant des ajustements rapides. Ces changements peuvent être perturbateurs, coûteux et détourner l’attention d’autres priorités stratégiques, à moins qu’une entreprise ne soit prête à les adopter rapidement.
Une préparation proactive : La clé du succès
Notre conseil ? Adoptez d’emblée une vision globale des mandats de facturation électronique. Identifiez les pays qui ont un impact sur votre entreprise et créez un calendrier stratégique. En collaborant avec nous, votre entreprise peut se préparer bien à l’avance, sans pression ni précipitation. Le moment venu, nous pouvons mettre en place de manière transparente la facturation électronique conforme au mandat, en économisant à la fois du temps et des ressources humaines.
Naviguer dans les changements réglementaires en Allemagne
Le ministère allemand des finances a initialement proposé un mandat de facturation électronique pour les transactions B2B, s’alignant sur le cadre ViDA de la Commission européenne. Initialement prévu pour 2026, de récents amendements législatifs ont accéléré le calendrier.
Dès le début de l’année 2025, chaque entreprise devra être en mesure de recevoir des factures électroniques conformes à la norme EN16931 (par exemple, XRechnung).
Les fournisseurs peuvent émettre une facture électronique conforme à la norme EN (y compris l’EDI conforme à la norme EN) et l’envoyer à n’importe quel acheteur sans lui demander son consentement préalable.
L’utilisation (émission et échange) de factures dans des formats non structurés et de factures électroniques EDI non conformes à la norme EN n’est autorisée que sous réserve du consentement préalable de l’acheteur.
Pour les premiers utilisateurs, c’est l’occasion de passer en douceur à l’envoi de factures électroniques et, à terme, de réduire les ressources de la comptabilité clients. Toutefois, la situation des comptes fournisseurs (AP) reste nuancée, car la gestion de différents formats est encore une réalité.
D’autres points sont à noter pour l’Allemagne :
À partir de janvier 2027, les entreprises dont le chiffre d’affaires est supérieur à 800 000 euros devront envoyer exclusivement des factures électroniques. Les entreprises plus petites pourront continuer à envoyer des factures papier ou PDF jusqu’en janvier 2028. Ensuite, toutes les entreprises devront envoyer uniquement des factures électroniques B2B.
Cette approche progressive, typique de nombreux mandats, reflète la complexité de l’harmonisation d’opinions, de besoins et de situations différents.
La voie à suivre
Comme le montre la mise en œuvre obligatoire de la facturation électronique en Allemagne, garder une longueur d’avance n’est pas seulement une vertu, mais une nécessité. Le paysage changeant des mandats de facturation électronique exige une approche stratégique. En comprenant la situation globale et en adoptant une attitude progressive et proactive, les professionnels de la finance peuvent naviguer en toute confiance dans la mer des changements réglementaires.
Le parcours de l’Allemagne témoigne de la nature dynamique de ces mandats. Alors que nous surfons sur les vagues du changement, gardons une longueur d’avance, anticipons les changements et assurons-nous que nos voiles financières sont prêtes pour le succès.
Source : Basware
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